Le droit à l’image par Sport Moteur Com et le Moto Club des Potes

..Le Journal International des sports motorisés

Introduction par Taz

Quand internet est arrivé et s'est généralisé au début des années 2000 dans les foyers, Les utilisateurs n'ont pas été préparés, vu la rapidité de son développement. On leur a dit qu'internet était virtuel et ils n'ont pas pris garde que le virtuel pouvait entrer chez eux, dans leur vie sociale par l'image et avoir des impacts.

Combien de jeunes, aux balbutiements du net, ont déposé telle ou telle photo d'eux et qui aujourd'hui aimeraient la voir disparaître car embarrassante pour un emploi ou autre ?

Comme introduction on ne pouvait faire plus direct, car le déploiement des technologies va beaucoup plus vite que notre compréhension et intégration.

En 1969 le plus gros ordinateur et le plus rapide faisait 2 gigas et tenait dans une pièce d'environ 50 mètres carré au minimum.

Aujourd'hui nos téléphones font 128 Gigas pour la plupart. Si on rapporte nos 128 Gigas 49 ans en arrière, il nous faudrait un Stade de foot. Il y avait moins d'électronique dans le module lunaire d'Apollo 11 qui s'est posé sur la lune que dans le plus basique des smartphones actuels.

La technologie photo est passée de l'argentique au numérique tellement vite que les implications et notamment la facilité de diffusion d'une image n'ont pas été anticipés et la législation n'a pas pu s’adapter à la même vitesse.

Cet article rédigé par Kevin Laurent essaye de répondre à pas mal de questions.

Le droit à l’image… Un droit tombé en désuétude ?

Par Kevin Laurent

" Nemo censetur ignorare legem " cette locution latine signifiant " nul n’est censé ignorer la loi ", est un des piliers de notre système juridique français, il fut l’article premier du Code Napoléon de 1804 et depuis, il est toujours l’article 1er de notre Code civil.

Pourtant, aujourd’hui certaines lois ou droits semblent tomber en désuétude ou simplement dans l’oubli, comme le droit à l’image, un droit qui cependant est plus que jamais d’actualité.

A l’heure de la multiplication des supports de communication, de diffusion et de la démocratisation de la photographie, le droit à l’image semble l’un des plus sujet aux changements de notre temps. Or celui-ci est de plus en plus bafoué, ignoré ou totalement inconnu par certaines personnes pourtant adeptes de ces moyens de communication.

Le non-respect de ce droit peut pourtant engendrer de graves conséquences pour la personne sujet de la photographie ou même pour le photographe lui-même.

Qu’est-ce que le droit à l’image et quelles sont ses généralités ?
Le droit à l’image des biens
La propriété des images, ainsi que de celles postées sur les réseaux sociaux
Le droit au déréférencement et l’utilisation du droit à l’image
La loi peut-elle encore être considérée comme protectrice de ce droit ? + Conclusion du Taz

@ + Kevin Laurent Pour Sport Moteur International